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CAPACITAIRE

EQUIVALENCES :
  • titre probatoire de capacité      brevet de capacité
    arrowArrêté du 18/01/1970 modifié, art.14, 3ème alinéa
    "Le titre probatoire de capacité à l'enseignement du ski créé par l'arrêté du 07/01/1952 remplacé par l'arrêté du 26/11/1962 susvisé est reconnu équivalent au Brevet de capacité à l'enseignement du ski (BATES + BAPES) créé par le présent arrêté".
  • brevet de capacité      brevet d'assistant moniteur de ski
    arrowCirculaire S/DAS/3 n°74-390 B du 03/12/1974 l'enseignement
    Le brevet d'assistant moniteur de ski "est accordé aux titulaires du brevet de capacité à du ski et du brevet de moniteur auxiliaire du ski français qui n'ont pu obtenir, au terme des 5 années, le titre supérieur".
    "Le brevet d'assistant moniteur de ski (...) a une durée illimitée, sous réserve de la réussite aux épreuves de l'examen de révision prévu à l'article 8 de l'arrêté du 18/01/1970 modifié"